Marque renouvelée - Marque en vigueur

APROLIA
CBS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3470410
Date de dépôt :
19/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2026
APROLIA de CBS

Présentation de la marque APROLIA

Déposée le 19 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) CBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APROLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CBS domicilié(e) Chemin le Bouleur - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 509 836 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque APROLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APROLIA arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

CBS a également déposé les autres marques suivantes : SWIV O MATIC , DOMAINE DE LA SEIGNEURIE , SOURIS VERTE , CELLIER DES DUCS , JACQUIER , FUNSPEED , MEMORY , PARLONS BOIS , BARCHINEUR , ERECTOR


CBS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Chemin le Bouleur - 77500 - CHELLES - France - SIREN 786509836


GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2016 n°2631408 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-31

Boissons non alcoolisées, non à base de miel et/ou de propolis et/ou de gelée royale et plus généralement de tout produit de la ruche et/ou issu de l'apiculture ;

Boissons alcoolisées, non à base de miel et/ou de propolis et/ou de gelée royale et plus généralement de tout produit de la ruche et/ou issu de l'apiculture.